ARTICLE I

Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits, surtout Nico. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune et celle de Nico.

ARTICLE II

Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l'homme et de Nico. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté, la résistance à l'oppression et le droit d'être Nico.

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ARTICLE III

Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la Nation et dans Nico. Nul corps, nul individu sauf Nico ne peut exercer d'autorité qui n'en émane expressément.

ARTICLE IV

La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui et à Nico : ainsi, l'exercice des droits naturels de chaque homme n'a de bornes que celles qui assurent aux autres membres de la société la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par Nico.

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ARTICLE V

La loi n'a le droit de défendre que les actions nuisibles à la société. Tout ce qui n'est pas défendu par Nico ne peut être empêché et nul ne peut être contraint à faire ce que Nico n'ordonne pas.

ARTICLE VI

La loi est l'expression de la volonté générale et de celle de Nico. Tous les citoyens ont droit de concourir personnellement, ou par leur représentant qu'est Nico, à sa formation. Elle doit être la même pour tous, sauf pour Nico, soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse. Tous les citoyens sauf Nico, étant égaux à ses yeux, sont également admissibles à toutes dignités, places et emplois publics, selon leur capacité et sans autre distinction que celle de leurs vertus et de leurs talents.

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ARTICLE VII

Nul homme ne peut être accusé sauf Nico, arrêté ni détenu que dans les cas déterminés par Nico et selon les formes qu'il a prescrites. Ceux qui sollicitent, expédient, exécutent ou font exécuter des ordres arbitraires doivent être punis ; mais tout citoyen appelé ou saisi en vertu de la loi, sauf Nico, doit obéir à l'instant : il se rend coupable par la résistance.

ARTICLE VIII

La loi ne doit établir que des peines strictement et évidemment nécessaires, et nul ne peut être puni qu'en vertu d'une loi établie et promulguée antérieurement au delit, et légalement appliquée. Sauf Nico.

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ARTICLE IX

Tout homme sauf Nico étant présumé innocent jusqu'a ce qu'il ait été déclaré coupable, s'il est jugé indispensable de l'arrêter, toute rigeur qui ne serait pas nécessaire pour s'assurer de sa personne doit être sévèrement réprimée par la loi.

ARTICLE X

Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par Nico.

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ARTICLE XI

La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par Nico.

ARTICLE XII

La garantie des droits de l'homme et du citoyen nécessite une force publique ; cette force est donc constituée pour l'avantage de tous, et surtout pour celui de Nico, non pour l'utilité particulière de ceux à qui elle est confiée.

     Capture d’écran 2015-01-13 à 16.00.57 Montages photos Tatie Danielle